Un
client insatisfait des travaux effectués par une entreprise en construction
décide de lui faire mauvaise presse. En effet, le client écrit dans le journal
du quartier que cette entreprise vole ses clients et qu’elle n’a pas les
compétences nécessaires pour effectuer des travaux de construction. Le client
invite par ailleurs à dénoncer cette entreprise à la RBQ puisque celle-ci ne
devrait pas avoir de licence. L’entrepreneur appelle le client et demande à
celui-ci de se rétracter et lui dit que s’il ne le fait pas, il a l’intention
de le poursuivre pour l’atteinte à la réputation de son entreprise. Le client
lui répond que l’entreprise ne peut le poursuivre ainsi puisqu’une entreprise
n’a pas de réputation et ne peut réclamer pour des dommages moraux. Est-ce que
le client a raison?
Non.
Une personne morale (i.e. une entreprise), au même titre qu’une personne
physique a droit à la sauvegarde de sa dignité, son honneur et sa réputation.
Bien qu’habituellement la Cour n’accorde pas des montants aussi importants à
titre de dommages moraux aux personnes morales qu’aux personnes physiques, il
appert que les personnes morales également ont des droits afin de sauvegarder
leur réputation.