Le propriétaire de l’immeuble a raison. L’article 938 du
Code civil du Québec prévoit la situation présente par laquelle un individu
trouve un trésor sur un terrain lui appartenant ou sur le terrain
d’autrui. En effet, le propriétaire qui découvre un trésor sur son
terrain en est automatiquement propriétaire. Lorsque l’objet est trouvé
par un tiers sur le fonds d’autrui, le trésor appartiendra aux deux parties à
proportion de 50% chacun. Cependant, si le trésor est trouvé sur le fonds
d’autrui, mais que celui qui le trouve agissait pour le propriétaire, l’objet
revient au propriétaire en entier.
Le trésor a été défini par la jurisprudence en se basant sur le
vieil article 586 du Code civil du Bas-Canada : « Le trésor est toute
chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété et
qui est découverte par l'effet du hasard. » Dans ce cas, personne ne
pouvant justifier sa propriété sur le lingot d’or et celui-ci ayant été enfoui
et découvert par l’effet du hasard, il s’agirait effectivement d’un trésor au
sens de la jurisprudence.