Un
entrepreneur général et spécialisé en charpenterie menuiserie est approché par
un auto-constructeur d’une résidence isolée pour exécuter des travaux de
charpente sur des fondations déjà coulées. L’entrepreneur est inquiet parce que
l’auto-constructeur n’a fait appel à aucun professionnel pour vérifier la
capacité portante du sol et la solidité des fondations. A-t-il raison?
Oui,
il a raison d’être inquiet. Il faut se rappeler que lorsqu’un entrepreneur
poursuit des travaux déjà débutés par quelqu’un d’autre, il est responsable de
vérifier, avant de débuter, si les travaux antérieurs sont conformes et ne
risquent pas de compromettre la qualité des siens. L’entrepreneur a une
obligation de résultat et des travaux antérieurs non conformes pourraient l’empêcher
de l’atteindre. Par conséquent, l’entrepreneur ne pourra pas honorer sa
garantie légale de qualité.
L’entrepreneur
devrait exiger de l’auto-constructeur un rapport d’expertise préalable, lequel
attesterait de la qualité des travaux de fondations. Si l’auto-constructeur
refuse, l’entrepreneur serait définitivement plus avisé de ne pas exécuter les
travaux. L’entrepreneur pourrait être tenté de faire signer à
l’auto-constructeur une clause de décharge de responsabilité dans laquelle ce
dernier reconnaîtrait qu’il se tient responsable de tout problème résultant de
la construction des fondations, à la décharge de l’entrepreneur. Cependant,
tant la rédaction de cette clause que son application comportent des risques
importants. En effet, il sera probablement difficile, si un problème survient
éventuellement dans la structure, d’en déterminer la cause exacte, ce qui
pourrait créer un litige.
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